Registre Légal et Compliance
Identité de l'Association
Dénomination : L'ŒIL ÉCOUTE HORS LES MURS (OEHM)
Forme Juridique : Association à but non lucratif régie par la Loi du 1er juillet 1901.
Enregistrement RNA : W261006516
Index SIREN : 985331610
Siège Social : 26270 Mirmande, France
Directeur de la Publication : Jean-Pierre Morel, en sa qualité de Président.
Hébergement Technique
Conformément aux obligations de transparence relatives aux services de communication au public en ligne, les détails de l'infrastructure d'hébergement sont les suivants :
Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).
Transparence Financière
L'association L'ŒIL ÉCOUTE HORS LES MURS (OEHM) réaffirme, par le présent registre, que l'intégralité de ses ressources — qu'elles proviennent de subventions publiques, de dons de particuliers ou de contributions des membres — est exclusivement réinvestie dans la réalisation de ses objectifs statutaires. Aucun bénéfice n'est distribué aux membres du bureau ou aux adhérents. Toutes les ressources sont allouées au financement des programmes d'éducation populaire, à la préservation du patrimoine et au développement des ressources éducatives gratuites mises à disposition du public. La gestion financière est soumise à un contrôle interne strict afin de garantir la conformité avec le régime fiscal des associations à but non lucratif.